EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young Global Limited, et peut désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes. Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume‑Uni, ne fournit aucun service aux clients.
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Comment gérer vos impôts personnels 2023‑2024
D’une façon ou d’une autre, les impôts personnels nous concernent tous. Quelle que soit l’étape à laquelle vous êtes rendu dans votre vie (que vous commenciez votre carrière, que vous soyez à la retraite ou que vous planifiiez votre succession), vous faites face à un certain nombre de questions complexes et parfois déconcertantes. Qu’il s’agisse pour vous d’investir pour l’avenir, d’acquérir votre première maison, de vendre une entreprise, d’engager des frais médicaux ou de quitter le Canada, votre profil fiscal en subira les effets.
Table des matières
(avec des liens menant aux chapitres en version PDF)
Votre patrimoine financier et le transfert générationnel
Programmes fiscaux et crédits d’impôt
Songez-vous à vendre votre entreprise?
Considérations commerciales
Optimisation de vos résultats fiscaux
Calculatrices et taux d’impôt en ligne
Investisseurs
Revenu d’intérêts
Revenu de dividendes
Gains et pertes en capital
Dons
Frais d’intérêts
Fonds de placement
Biens immeubles de location
Régimes enregistrés d’épargne‑retraite
Compte d’épargne libre d’impôtSociétés de placement
Investir à l’étranger
Professionnels et propriétaires d’entreprise
Dépenses d’entreprise
Déduction pour amortissement accéléré temporaire
Sociétés de personnes
Compte d’urgence pour les entreprises canadiennes
Programme d’embauche pour la relance économique du Canada
Constitution de votre entreprise en société
Planification de la rémunération pour le propriétaire d’une société
Emprunts à la société
Propriété des biens
Convention entre actionnaires
Employés
Avantages
Déduction pour les employés
Crédits pour les employés
Employé constitué en société – entreprise de prestation de services personnels
Remboursement de TPS/TVH et de TVQ
Exemption pour résidence principale
Commentaires généraux
Règles sur le changement d’usage
Tirez le maximum de votre maison et de votre chalet
Fiducies et exemption pour résidence principale
En résumé
Familles
Époux et conjoints de fait
Fractionnement du revenu et des gains en capital
Règles d’attribution
Recours aux fiducies et aux sociétés
Fractionnement du revenu de pension
Échec du mariage ou de l’union de fait
Enfants
Études
Régime enregistré d’épargne‑invalidité
Résidence principale
Crédits d’impôt non remboursables
Frais pour soins de préposé et CIPH
Aide fiscale pour les soins de longue durée aux aînés
Crédit d’impôt pour personnes handicapées – Quoi de neuf?
Autres déductions et crédits d’impôt offerts
Planification de la retraite
Régimes de pension agréés
Régimes de retraite individuels
Régimes de pension agréés collectifs
Régimes enregistrés d’épargne‑retraite
Régime de pensions du Canada / Régime de rentes du Québec
Sécurité de la vieillesse
Financement de la retraite – options additionnelles
Travailleurs à l’étranger
Frontaliers
Citoyens américains résidant au Canada
Planification successorale
Qu’est-ce qu’un plan successoral?
Règles modifiées limitant le fractionnement du revenu après 2017
Revenus de fiducie, gains en capital et règles révisées relatives à l’impôt sur le revenu fractionné
Gel successoral et fractionnement du revenu après 2017
Quand procéder à un gel?
Fiducies testamentaires – année 2016 et années subséquentes
Déclaration pour les fiducies
Exigences supplémentaires proposées en matière de déclaration de renseignements
Testaments
Fiducies en faveur de soi-même et fiducies mixtes au profit du conjoint
Impôt sur l’administration de la succession / droits d’homologation
Dons entre vifs
Assurance‑vie
Coût de base rajusté aux fins de l’impôt
Retraits et avances sur polices
Changements de propriété
Déductibilité des primes
Désignations de bénéficiaires
Utilisation par les entreprises
Legs caritatifs (dons effectués par testament)
Legs caritatifs et dons effectués par une SAITP
Règle de disposition réputée tous les 21 ans
Lignes directrices en matière de citoyenneté américaine
Obtention de la citoyenneté américaine
Impôt américain s’appliquant aux Canadiens
Retraités migrateurs
Enjeux fiscaux pour les Canadiens possédant des biens immobiliers aux États-Unis
Société à but unique
Copropriété
Assurance‑vie
Hypothèque sans recours
Fiducie canadienne
Déclaration pour les fiducies
Société de personnes canadienne
Vendre des biens immobiliers aux États‑Unis : obligations d’observation
Émigration et immigration
Date à laquelle un particulier change de résidence
Émigration
Immigration
Impôts canadiens pour les non-résidents
Employés rendant des services au Canada
Services rendus au Canada
Disposition de biens immeubles
Exemption pour résidence principale – modifications apportées en 2016
Impôt sur les revenus de location
Impôt sur les prestations canadiennes
Paiements et remboursements d’impôt
Paiements
Dispositions d’allégement (auparavant appelées dispositions en matière d’équité)
Divulgations volontaires
Remboursements
Communication avec l’ARC
Services en ligne de l’ARC
Préremplir ma déclaration
Application mobile MonARC
Application mobile
MesPrestations ARC
Service d’avis par courriel de l’ARC
Ressources additionnelles
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